GOUVERNANCE

Notaire mai 26, 2015 Aucun commentaire

LA NOUVELLE GOUVERNANCE EN ÉDUCATION

Le traité de Lisbonne

Le Traité de Lisbonne et le sport

La gouvernance : d’une notion polysémique à un concept politologique

Loi n°2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection
de la santé des sportifs

Loi n°2006-1770 du 30 décembre 2006 pour le développement de la participation et
de l’actionnariat salarié et portant diverses dispositions d’ordre économique et
social

Dahir n° 1-10-150 du ramadan 1431 (24août 2010) portant promulgation de la loi n° 30-09 relative à l’èducation physique et aux sports.

Loi n°2003-708 du 1 août 2003 relative à l’organisation et à la promotion des
activités physiques et sportives

Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des
activités physiques et sportives

ظهير شريف رقم 1.10.150 صادر في 13 رمضان 1431 (24 Août 2010) بتنفيد القانون رقم 30.09 المتعلق بالتربية البدنية و الرياضة

Loi n°2000-627 du 6 juillet 2000 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à
l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Mission EPS

Moderniser la gouvernance publique du sport

LA MUTUALISATION DANS LE SECTEUR ASSOCIATIF
SPORTIF

Le gouvernement se penche actuellement sur la réforme de la loi régissant
les accidents du travail.

Le groupe d’experts de l’Union Européenne sur la «Bonne
gouvernance» dans le domaine du sport

Les premiers statuts

Les recteurs ont demandé à jouer un rôle manifeste de surveillance en matière de gouvernance du sport universitaire au Canada

Dahir n° 1-93-500 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication du Traité de Nairobi concernant la protection du symbole olympique, adopté Nairobi le 26 septembre 1981 dans le cadre de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle «WIPO ».

La politique du sport

La part des collectivités territoriales dans le financement public du sport n

Dahir n° 1-10-150 du 13 ramadan 1431(24 août 2010)
portant promulgation de la loi n° 30-09 relative à l’éduction physique et aux sports

La gouvernance du sport. Quels pouvoirs de transformations

L.G. Lettre de la Gouvernance ; Gouvernance et ERP

Gouvernance

Intégrer les collectivités territoriales

Interventions sur le sport

Gouvernance

GOUVERNANCE, BIENS PUBLICS ET GLOBALISATION

Gouvernance des organisations

Gouvernance d’entreprise

Gouvernanc1

Gouv Consept

gouv démocratique

Gouv et Démoc

Gouv et glob

Gouv PME PMI

Gouv bien public

Crises financières et gouvernance mondiale

Financement, solidarité

Finance d’entreprise

Financament

Develop du Sport

Discours publics

Droit d’auteur

Étymologie du terme « gouvernance »

Les Fédérations Sportives

Décret_n°2004-22_du_7_janvier_2004_version_consolidee_au_20070725

Décret_n°2002-761_du_2_mai_2002_version_consolidee_au_20070725

Décret n° 2-10-628 du 7 hija 1432 (4 novembre 2011) pris pour l’application de la loi n° 30-09 relative à l’éducation physique et aux sports.

Décret n° 2-10-628 du 7 hija 1432 (4 novembre 2011) pris pour l’application de la loi n° 30-09 relative à l’éducation physique et aux sports.

DECRETS DU 16 KAADA 1425 (29 DECEMBRE 2004) FIXANT L’APPLICATION DES ARTICLES DU CODE DU TRAVAIL

Conferance NS.2

Convention européenne

Convention internationale contre le dopage

LA CONFERENCE PERMANENTE DES COORDINATIONS ASSOCIATIVES (CPCA)

Conférence nationale du sport LE SPORT, UNE CULTURE A PART ENTIERE

Convention Nationale du Sport – CNOSF – 20 Novembre 2008

LE RÔLE DE LA CONFIANCE DANS LE SYSTÈME DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES

Commission médicale « Promouvoir, soutenir et valoriser l’action des bénévoles »

Collectivité et sport

D-Le CNOSF en action

L’ENGAGEMENT POUR UN SPORT DURABLE

CONFERENCE NATIONALE DU SPORT »LE SPORT, L’EXPRESSION D’UNE SOLIDARITE »

LE CONSEIL NATIONAL DE LA VIE ASSOCIATIVE (CNVA)

Code du travail

CNDS

Chantal Jouanno a réuni

Bonne gouvernance

AFIDES AFIDES

Assemblée du sport : la vie associative sportive méprisée

Associer le monde de l’entreprise

REFORME DU CNVA RAPPORT DU GROUPE MIXTE

Affaire FIFA

Actrice du sport français

13ème législature

Les Conditions d’Emergence d’une Gouvernance Réflexive

Expériences pratiques et perspectives au vu des
règles sur le Financial Fairplay de l’UEFA

LES RAPPORTS ENTRE LE SECRET PROFESSIONNEL ET LE DROIT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Sociologie politique du sport

Le poids économique du sport en 2005 statinfo_0703

STAT-Info_n_06-05_avril_2006_-_Le_budget_des_associations_sportives

LA RAISON DU SPORT

REFERENTIEL DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

LA CONSTRUCTION DU PROJET ASSOCIATIF

Lettre d’information de la gouvernance Européenne

Management et Gouvernance du Sport

loi-n-2011-331-du-28-mars-2011-de-moderrnisation-des-professions-juridiques-et-reglementees

loi-n-2010-626-du-9-juin-2010-encadrant-la-profession-d-agent-sportif

loi_n_2012_158_1er_fevrier_2012_visant_renforcer_ethique_sport_et_droits_sportifs_pdf

livre_blanc_final

LexUriServ.do

Colloque-La_gouvernance_du_sport

FIVB.2011-2012.VB.REGLES DE JEU

LE MANAGEMENT ASSOCIATIF

La_loi_relative_a_la_lutte_contre_le_dopage_dans_la_pratique_sportive

Le_management_du_sport_2011

Code_sport_partie_reglementaire_decrets_pdf

Code_sport_partie_reglementaire_arretes_pdf

Code_sport_partie_legislative_pdf

Coalition de controle

Charte_CNOSF_Devel_durable

2011-11-15-CR-COLLOQUE-GOUVERNANCE-SPORT-CRAQ

ChappeletGouvernanceSportFinancialFairPlayMatchFixing [Mode de compatibilité]

Quelle nouvelle gouvernance du sport en Tunisie

S.gouvernance

Service civique

Sport et Etat

Sport et entreprise

Sport et collectivités

Sport en chiffres

Sport économie

Sport et gouv quel sens

Sport et gouv

Sport et inter

Sport et vie Sociale

Sport territoir

Un service public du sport

Travailler ensemble

Techn d’Information

Une gouvernance pour quel sens

Vers un nouveau partage des responsabilités

Vers une nouvelle

La Reforme Administrative au Maroc

Maroc: Projet de loi sur l’éducation physique/ Presse

Lettre 1293512790

Vers Une Nouvelle Gouvernance Du Sport Et De Nouveaux Modes Opératoires Collectivités/ Associations

LES OUTILS DE GESTION DANS CLUBS SPORTIFS
PROFESSIONNELS : Pour qui ?Pourquoi ?

Gouvernance des entreprises : Valeur partenariale contre valeur actionnariale

Politique publique

Platon et gouv

Nouvelle GS